L'EPAULE - Permis de construire et DP

Active
930749791 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 04/07/2024

Infos clés

Siège

Loiret (45)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de L'EPAULE

L'EPAULE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gallardon.

Profil et organisation

L'EPAULE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 45000 à Orléans.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L'EPAULE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
04/07/2024
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de L'EPAULE

Activité d’urbanisme de L'EPAULE

L'EPAULE compte 1 autorisation recensée sur la période 20/12/2024 - 20/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'EPAULE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/12/2024 - 20/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de L'EPAULE

1 autorisation sur la période 20/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Gallardon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'EPAULE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de L'EPAULE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à L'EPAULE

Sources des informations sur L'EPAULE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'EPAULE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'EPAULE ?
L'EPAULE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'EPAULE ?
Le profil de L'EPAULE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'EPAULE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'EPAULE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'EPAULE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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