L'ENVOLEE BOSCEENNE - Permis de construire et DP

Active
510103617 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 15/01/2009

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de L'ENVOLEE BOSCEENNE

L'ENVOLEE BOSCEENNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouaye.

Profil et organisation

L'ENVOLEE BOSCEENNE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 44830 à Bouaye.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L'ENVOLEE BOSCEENNE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.49Z - Élevage d'autres animaux
SIRET du siège
Date de création
15/01/2009
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de L'ENVOLEE BOSCEENNE

Activité d’urbanisme de L'ENVOLEE BOSCEENNE

L'ENVOLEE BOSCEENNE compte 1 autorisation recensée sur la période 16/03/2015 - 16/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'ENVOLEE BOSCEENNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/03/2015 - 16/03/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de L'ENVOLEE BOSCEENNE

1 autorisation sur la période 16/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Bouaye.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'ENVOLEE BOSCEENNE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de L'ENVOLEE BOSCEENNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à L'ENVOLEE BOSCEENNE

Sources des informations sur L'ENVOLEE BOSCEENNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'ENVOLEE BOSCEENNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'ENVOLEE BOSCEENNE ?
L'ENVOLEE BOSCEENNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'ENVOLEE BOSCEENNE ?
Le profil de L'ENVOLEE BOSCEENNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'ENVOLEE BOSCEENNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'ENVOLEE BOSCEENNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'ENVOLEE BOSCEENNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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