LE TOIT ANGEVIN - Permis de construire et DP

Cessée
054200506 SA de HLM à conseil d'administration Créée le 01/01/1954

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

17

Présentation détaillée de LE TOIT ANGEVIN

LE TOIT ANGEVIN est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 17 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Angers.

Profil et organisation

LE TOIT ANGEVIN est enregistré sous la forme juridique SA de HLM à conseil d'administration, avec un siège déclaré 49000 à Angers.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LE TOIT ANGEVIN
SIREN
Forme juridique
SA de HLM à conseil d'administration
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
01/01/1954

Siège social

Permis de construire et DP de LE TOIT ANGEVIN

Activité d’urbanisme de LE TOIT ANGEVIN

LE TOIT ANGEVIN compte 17 autorisations recensées sur la période 14/03/2013 - 25/02/2022, dans 11 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE TOIT ANGEVIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

17

Période couverte

14/03/2013 - 25/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

11 communes

Permis de construire et DP de LE TOIT ANGEVIN

17 autorisations sur la période 14/03/2013 - 25/02/2022, réparties dans 11 communes, principalement à Angers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE TOIT ANGEVIN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE TOIT ANGEVIN

Demandeurs comparables à LE TOIT ANGEVIN

Sources des informations sur LE TOIT ANGEVIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE TOIT ANGEVIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE TOIT ANGEVIN ?
LE TOIT ANGEVIN est associé à 17 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE TOIT ANGEVIN ?
Le profil de LE TOIT ANGEVIN recense 17 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE TOIT ANGEVIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE TOIT ANGEVIN concernent 11 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE TOIT ANGEVIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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