LE TERMINUS IMMO - Permis de construire et DP

Active
930871934 Société civile immobilière Créée le 08/07/2024

Présentation détaillée de LE TERMINUS IMMO

LE TERMINUS IMMO est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sulpice-et-Cameyrac.

Profil et organisation

LE TERMINUS IMMO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 33450 à Saint-Sulpice-et-Cameyrac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE TERMINUS IMMO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/07/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de LE TERMINUS IMMO

Activité d’urbanisme de LE TERMINUS IMMO

LE TERMINUS IMMO compte 1 autorisation recensée sur la période 12/05/2023 - 12/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE TERMINUS IMMO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/05/2023 - 12/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE TERMINUS IMMO

1 autorisation sur la période 12/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Sulpice-et-Cameyrac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE TERMINUS IMMO dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE TERMINUS IMMO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE TERMINUS IMMO

Sources des informations sur LE TERMINUS IMMO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE TERMINUS IMMO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE TERMINUS IMMO ?
LE TERMINUS IMMO est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE TERMINUS IMMO ?
Le profil de LE TERMINUS IMMO recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE TERMINUS IMMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE TERMINUS IMMO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE TERMINUS IMMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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