LE PARC D'ENTRE LES DEUX COMBES - Permis de construire et DP

Active
904883592 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 21/10/2021

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE PARC D'ENTRE LES DEUX COMBES

LE PARC D'ENTRE LES DEUX COMBES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Poiseul-la-Grange.

Profil et organisation

LE PARC D'ENTRE LES DEUX COMBES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21000 à Dijon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE PARC D'ENTRE LES DEUX COMBES
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
21/10/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE PARC D'ENTRE LES DEUX COMBES

Activité d’urbanisme de LE PARC D'ENTRE LES DEUX COMBES

LE PARC D'ENTRE LES DEUX COMBES compte 1 autorisation recensée sur la période 04/08/2024 - 04/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE PARC D'ENTRE LES DEUX COMBES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/08/2024 - 04/08/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE PARC D'ENTRE LES DEUX COMBES

1 autorisation sur la période 04/08/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Poiseul-la-Grange.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE PARC D'ENTRE LES DEUX COMBES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE PARC D'ENTRE LES DEUX COMBES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE PARC D'ENTRE LES DEUX COMBES

Sources des informations sur LE PARC D'ENTRE LES DEUX COMBES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE PARC D'ENTRE LES DEUX COMBES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE PARC D'ENTRE LES DEUX COMBES ?
LE PARC D'ENTRE LES DEUX COMBES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE PARC D'ENTRE LES DEUX COMBES ?
Le profil de LE PARC D'ENTRE LES DEUX COMBES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE PARC D'ENTRE LES DEUX COMBES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE PARC D'ENTRE LES DEUX COMBES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE PARC D'ENTRE LES DEUX COMBES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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