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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
2
LE NOUVEAU PATRIMOINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bayonne.
LE NOUVEAU PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 64100 à Bayonne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE NOUVEAU PATRIMOINE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/09/2015 - 16/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE NOUVEAU PATRIMOINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/09/2015 - 16/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Bayonne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE NOUVEAU PATRIMOINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Rue Vieille Boucherie, Bayonne (64100) | DP Locaux | BX569 | 489 m² | 48 m² | 2021/08/16 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 23 Av Cpt Resplandy, Bayonne (64100) | PC Logement | CE16 | 557 m² | 369 m² | 2015/09/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
