LE MISTRALET - Permis de construire et DP

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403527781 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/12/1995

Présentation détaillée de LE MISTRALET

LE MISTRALET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arles.

Profil et organisation

LE MISTRALET est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 13104 à Arles.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LE MISTRALET
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/12/1995

Siège social

Permis de construire et DP de LE MISTRALET

Activité d’urbanisme de LE MISTRALET

LE MISTRALET compte 1 autorisation recensée sur la période 23/12/2024 - 23/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE MISTRALET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/12/2024 - 23/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE MISTRALET

1 autorisation sur la période 23/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Arles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE MISTRALET dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE MISTRALET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE MISTRALET

Sources des informations sur LE MISTRALET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE MISTRALET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE MISTRALET ?
LE MISTRALET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE MISTRALET ?
Le profil de LE MISTRALET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE MISTRALET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE MISTRALET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE MISTRALET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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