LE MAS TOULOUSAIN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée

Diffusion partielle : Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l'INSEE.

838691772 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 06/03/2018

Infos clés

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

3

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de LE MAS TOULOUSAIN

LE MAS TOULOUSAIN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Toulouse.

Profil et organisation

LE MAS TOULOUSAIN est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré [ND] à TOULOUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LE MAS TOULOUSAIN
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
SIRET du siège
Sigle
[ND]
Date de création
06/03/2018
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE MAS TOULOUSAIN

Activité d’urbanisme de LE MAS TOULOUSAIN

LE MAS TOULOUSAIN compte 4 autorisations recensées sur la période 20/05/2019 - 16/10/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE MAS TOULOUSAIN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

20/05/2019 - 16/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LE MAS TOULOUSAIN

3 autorisations sur la période 20/05/2019 - 16/10/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Toulouse. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE MAS TOULOUSAIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
49 Bi Route De Labege, Toulouse (31100) PC Locaux AV134 801 m² 266 m² 2023/10/16
189 Route De Revel, Toulouse (31100) PC Locaux AR112, AR169 828 m² 15 m² 2023/01/30
2 Rue Jacqueline Auriol, Nailloux (31560) PC Logement A0597 741 m² 142 m² 2019/05/20

Permis de démolir de LE MAS TOULOUSAIN

1 autorisation sur la période 05/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
49 Bi Route De Labege, Toulouse (31100) PD AV134 801 m² 2023/07/05

Répartition géographique des autorisations de LE MAS TOULOUSAIN

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE MAS TOULOUSAIN

Sources des informations sur LE MAS TOULOUSAIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE MAS TOULOUSAIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE MAS TOULOUSAIN ?
LE MAS TOULOUSAIN est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE MAS TOULOUSAIN ?
Le profil de LE MAS TOULOUSAIN recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE MAS TOULOUSAIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE MAS TOULOUSAIN concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE MAS TOULOUSAIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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