LE JARDIN DES SENS - Permis de construire et DP

Cessée
814768735 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 09/11/2015

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE JARDIN DES SENS

LE JARDIN DES SENS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Morières-lès-Avignon.

Profil et organisation

LE JARDIN DES SENS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 13100 au Tholonet.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LE JARDIN DES SENS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
09/11/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LE JARDIN DES SENS

Activité d’urbanisme de LE JARDIN DES SENS

LE JARDIN DES SENS compte 1 autorisation recensée sur la période 04/03/2016 - 04/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE JARDIN DES SENS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/03/2016 - 04/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE JARDIN DES SENS

1 autorisation sur la période 04/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Morières-lès-Avignon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE JARDIN DES SENS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE JARDIN DES SENS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE JARDIN DES SENS

Sources des informations sur LE JARDIN DES SENS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE JARDIN DES SENS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE JARDIN DES SENS ?
LE JARDIN DES SENS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE JARDIN DES SENS ?
Le profil de LE JARDIN DES SENS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE JARDIN DES SENS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE JARDIN DES SENS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE JARDIN DES SENS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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