Présentation détaillée de LE DOMAINE DES TROIS TILLEULS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE
LE DOMAINE DES TROIS TILLEULS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Crespières.
Profil et organisation
LE DOMAINE DES TROIS TILLEULS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 78340 aux Clayes-sous-Bois.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
LE DOMAINE DES TROIS TILLEULS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE
Permis de construire et DP de LE DOMAINE DES TROIS TILLEULS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE
Activité d’urbanisme de LE DOMAINE DES TROIS TILLEULS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE
LE DOMAINE DES TROIS TILLEULS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE compte 1
autorisation recensée
sur la période 18/09/2015 - 18/09/2015,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE DOMAINE DES TROIS TILLEULS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/09/2015 - 18/09/2015
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de LE DOMAINE DES TROIS TILLEULS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE
1 autorisation sur la période 18/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Crespières.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE DOMAINE DES TROIS TILLEULS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à LE DOMAINE DES TROIS TILLEULS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE DOMAINE DES TROIS TILLEULS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE DOMAINE DES TROIS TILLEULS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE DOMAINE DES TROIS TILLEULS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE ?
LE DOMAINE DES TROIS TILLEULS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE DOMAINE DES TROIS TILLEULS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE ?
Le profil de LE DOMAINE DES TROIS TILLEULS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE DOMAINE DES TROIS TILLEULS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE DOMAINE DES TROIS TILLEULS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE DOMAINE DES TROIS TILLEULS SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.