2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
LE DOMAINE DE MALTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Nicolas-de-Port.
LE DOMAINE DE MALTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 57050 à Metz.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE DOMAINE DE MALTE compte 1 autorisation recensée sur la période 09/12/2021 - 09/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE DOMAINE DE MALTE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 09/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Nicolas-de-Port.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Charles Courtois, Saint-Nicolas-de-Port (54210) | PA | AZ27, AZ200 | 27 343 m² | 2021/12/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
