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LE DOMAINE D'ARVAUT - Permis de construire et DP

Cessée
879413060 Société en nom collectif Créée le 28/10/2019

Infos clés

Secteur

Marchands de biens

Activité - Code NAF

NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers

Siège

Côte-d'Or (21)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de LE DOMAINE D'ARVAUT

LE DOMAINE D'ARVAUT est associé à 5 autorisations d'urbanisme en 2020 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Messigny-et-Vantoux.

Profil et organisation

LE DOMAINE D'ARVAUT est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 21000 à Dijon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LE DOMAINE D'ARVAUT
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/10/2019

Siège social

Permis de construire et DP de LE DOMAINE D'ARVAUT

Activité d’urbanisme de LE DOMAINE D'ARVAUT

LE DOMAINE D'ARVAUT compte 5 autorisations recensées sur la période 31/07/2020 - 18/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE DOMAINE D'ARVAUT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

31/07/2020 - 18/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE DOMAINE D'ARVAUT

5 autorisations sur la période 31/07/2020 - 18/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Messigny-et-Vantoux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE DOMAINE D'ARVAUT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2020

5 autorisations affichées pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue Des Alisiers Zac Parc Sante, Messigny-et-Vantoux (21380) PC Logement ZN341P — 130 m² 2020/08/18
Rue Des Alisiers Zac Parc Sante, Messigny-et-Vantoux (21380) PC Logement ZN341P — 211 m² 2020/08/18
Rue Des Alisiers, Messigny-et-Vantoux (21380) PC Logement ZN341 — 207 m² 2020/08/11
Rue Des Alisiers, Messigny-et-Vantoux (21380) PC Logement ZN341 — 130 m² 2020/08/11
Rue Des Alisiers Zac Parc Sante, Messigny-et-Vantoux (21380) PC Logement ZN341P — 133 m² 2020/07/31

Répartition géographique des autorisations de LE DOMAINE D'ARVAUT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Messigny-et-Vantoux

5 autorisations

Département représenté

Côte-d'Or (21)

5 autorisations

Demandeurs comparables à LE DOMAINE D'ARVAUT

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

NOUVEAU ET CIE
SIREN 483134680
Même département de siège
15 autorisations 4 PC 8 PA 3 PD
IMOBIA
SIREN 450829627
Même département de siège
12 autorisations 11 PC 1 PA
C.N.T IMMOBILIERE
SIREN 838268738
Même département de siège
12 autorisations 10 PC 1 PA 1 PD
IMMOXINE
SIREN 393189113
Même département de siège
11 autorisations 4 PC 6 PA 1 PD
SARL ST JEAN
SIREN 387903859
Même département de siège
10 autorisations 8 PC 2 PA
MD
SIREN 502990856
Même département de siège
8 autorisations 2 PC 6 PA

Sources des informations sur LE DOMAINE D'ARVAUT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE DOMAINE D'ARVAUT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE DOMAINE D'ARVAUT ?
LE DOMAINE D'ARVAUT est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE DOMAINE D'ARVAUT ?
Le profil de LE DOMAINE D'ARVAUT recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE DOMAINE D'ARVAUT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE DOMAINE D'ARVAUT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE DOMAINE D'ARVAUT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
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Comprendre la déclaration préalable
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