2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
LE CROS DE LA BEILLESSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carnoules.
LE CROS DE LA BEILLESSE est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 83660 à Carnoules.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE CROS DE LA BEILLESSE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/10/2023 - 02/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CROS DE LA BEILLESSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/10/2023 - 02/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Carnoules.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CROS DE LA BEILLESSE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chateau Royal, Carnoules (83660) | PC Locaux | E132, E133 | 14 060 m² | 867 m² | 2024/10/02 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chateau Royal, Carnoules (83660) | PC Locaux | E132, E133 | 14 060 m² | 887 m² | 2023/10/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
