LE CROS DE LA BEILLESSE - Permis de construire et DP

Active
850301607 Groupement foncier agricole Créée le 03/04/2019

Infos clés

Présentation détaillée de LE CROS DE LA BEILLESSE

LE CROS DE LA BEILLESSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carnoules.

Profil et organisation

LE CROS DE LA BEILLESSE est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 83660 à CARNOULES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CROS DE LA BEILLESSE
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/04/2019

Siège social

Permis de construire et DP de LE CROS DE LA BEILLESSE

Activité d’urbanisme de LE CROS DE LA BEILLESSE

LE CROS DE LA BEILLESSE compte 2 autorisations recensées sur la période 02/10/2023 - 02/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CROS DE LA BEILLESSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/10/2023 - 02/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CROS DE LA BEILLESSE

2 autorisations sur la période 02/10/2023 - 02/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Carnoules.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CROS DE LA BEILLESSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chateau Royal, Carnoules (83660) PC Locaux E132, E133 14 060 m² 867 m² 2024/10/02
Chateau Royal, Carnoules (83660) PC Locaux E132, E133 14 060 m² 887 m² 2023/10/02

Répartition géographique des autorisations de LE CROS DE LA BEILLESSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE CROS DE LA BEILLESSE

Sources des informations sur LE CROS DE LA BEILLESSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CROS DE LA BEILLESSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CROS DE LA BEILLESSE ?
LE CROS DE LA BEILLESSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CROS DE LA BEILLESSE ?
Le profil de LE CROS DE LA BEILLESSE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CROS DE LA BEILLESSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CROS DE LA BEILLESSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CROS DE LA BEILLESSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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