LE COTEAU DE LA CHAUDANNE - Permis de construire et DP

Active
798897583 Société civile d'attribution Créée le 02/12/2013

Infos clés

Présentation détaillée de LE COTEAU DE LA CHAUDANNE

LE COTEAU DE LA CHAUDANNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grézieu-la-Varenne.

Profil et organisation

LE COTEAU DE LA CHAUDANNE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'attribution, avec un siège déclaré 69290 à Grézieu-la-Varenne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE COTEAU DE LA CHAUDANNE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'attribution
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/12/2013

Siège social

Permis de construire et DP de LE COTEAU DE LA CHAUDANNE

Activité d’urbanisme de LE COTEAU DE LA CHAUDANNE

LE COTEAU DE LA CHAUDANNE compte 1 autorisation recensée sur la période 17/10/2013 - 17/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE COTEAU DE LA CHAUDANNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/10/2013 - 17/10/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE COTEAU DE LA CHAUDANNE

1 autorisation sur la période 17/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Grézieu-la-Varenne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE COTEAU DE LA CHAUDANNE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
18 Rue De La Morelliere, Grézieu-la-Varenne (69290) PC Logement 0B2718 4 011 m² 1 469 m² 2013/10/17

Répartition géographique des autorisations de LE COTEAU DE LA CHAUDANNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE COTEAU DE LA CHAUDANNE

Sources des informations sur LE COTEAU DE LA CHAUDANNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE COTEAU DE LA CHAUDANNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE COTEAU DE LA CHAUDANNE ?
LE COTEAU DE LA CHAUDANNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE COTEAU DE LA CHAUDANNE ?
Le profil de LE COTEAU DE LA CHAUDANNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE COTEAU DE LA CHAUDANNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE COTEAU DE LA CHAUDANNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE COTEAU DE LA CHAUDANNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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