LE CLUB DES AUTOMOBILES DU CHATEAU DE SERMET - Permis de construire et DP

Active
849355169 Association déclarée Créée le 28/06/2018

Infos clés

Présentation détaillée de LE CLUB DES AUTOMOBILES DU CHATEAU DE SERMET

LE CLUB DES AUTOMOBILES DU CHATEAU DE SERMET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Loubejac.

Profil et organisation

LE CLUB DES AUTOMOBILES DU CHATEAU DE SERMET est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 24550 à Loubejac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLUB DES AUTOMOBILES DU CHATEAU DE SERMET
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
28/06/2018

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLUB DES AUTOMOBILES DU CHATEAU DE SERMET

Activité d’urbanisme de LE CLUB DES AUTOMOBILES DU CHATEAU DE SERMET

LE CLUB DES AUTOMOBILES DU CHATEAU DE SERMET compte 1 autorisation recensée sur la période 30/10/2019 - 30/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLUB DES AUTOMOBILES DU CHATEAU DE SERMET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/10/2019 - 30/10/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLUB DES AUTOMOBILES DU CHATEAU DE SERMET

1 autorisation sur la période 30/10/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Loubejac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLUB DES AUTOMOBILES DU CHATEAU DE SERMET dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE CLUB DES AUTOMOBILES DU CHATEAU DE SERMET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE CLUB DES AUTOMOBILES DU CHATEAU DE SERMET

Sources des informations sur LE CLUB DES AUTOMOBILES DU CHATEAU DE SERMET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLUB DES AUTOMOBILES DU CHATEAU DE SERMET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLUB DES AUTOMOBILES DU CHATEAU DE SERMET ?
LE CLUB DES AUTOMOBILES DU CHATEAU DE SERMET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLUB DES AUTOMOBILES DU CHATEAU DE SERMET ?
Le profil de LE CLUB DES AUTOMOBILES DU CHATEAU DE SERMET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLUB DES AUTOMOBILES DU CHATEAU DE SERMET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLUB DES AUTOMOBILES DU CHATEAU DE SERMET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLUB DES AUTOMOBILES DU CHATEAU DE SERMET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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