2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
LE CLOS SAINT-PIERRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Puget-sur-Argens.
LE CLOS SAINT-PIERRE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 83120 à Sainte-Maxime.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE CLOS SAINT-PIERRE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/01/2016 - 11/04/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS SAINT-PIERRE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/01/2016 - 11/04/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Puget-sur-Argens.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De La Madeleine Plateau De La Magdeleine, Tourrettes-sur-Loup (06140) | PA | E2291, E2290 | — | 2016/01/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
