LE CLOS JULIETTE - Permis de construire et DP

Active
841375553 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 16/07/2018

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE CLOS JULIETTE

LE CLOS JULIETTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.

Profil et organisation

LE CLOS JULIETTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31000 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS JULIETTE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
16/07/2018
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS JULIETTE

Activité d’urbanisme de LE CLOS JULIETTE

LE CLOS JULIETTE compte 1 autorisation recensée sur la période 20/03/2018 - 20/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS JULIETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/03/2018 - 20/03/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS JULIETTE

1 autorisation sur la période 20/03/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS JULIETTE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS JULIETTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE CLOS JULIETTE

Sources des informations sur LE CLOS JULIETTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS JULIETTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS JULIETTE ?
LE CLOS JULIETTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS JULIETTE ?
Le profil de LE CLOS JULIETTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS JULIETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS JULIETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS JULIETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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