LE CLOS DE MANIVAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Nazaire-les-Eymes.
Profil et organisation
LE CLOS DE MANIVAL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 38400 à Saint-Martin-d'Hères.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
LE CLOS DE MANIVAL
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/10/2018
Siège social
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Permis d'aménager de LE CLOS DE MANIVAL
Activité d’urbanisme de LE CLOS DE MANIVAL
LE CLOS DE MANIVAL compte 1
autorisation recensée
sur la période 08/06/2018 - 08/06/2018,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DE MANIVAL, permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
08/06/2018 - 08/06/2018
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE CLOS DE MANIVAL
1 autorisation sur la période 08/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Nazaire-les-Eymes.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE CLOS DE MANIVAL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DE MANIVAL ?
LE CLOS DE MANIVAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DE MANIVAL ?
Le profil de LE CLOS DE MANIVAL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DE MANIVAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DE MANIVAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DE MANIVAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.