Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De L'eglise, Charnècles (38140) | PA | AH731, AH732 | 3 928 m² | 2024/06/25 |
LE CLOS DE LA VIEILLE CURE - Permis d'aménager
Active
992339168
SAS, société par actions simplifiée
Créée le 01/10/2025
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE CLOS DE LA VIEILLE CURE
LE CLOS DE LA VIEILLE CURE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charnècles.
Profil et organisation
LE CLOS DE LA VIEILLE CURE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38100 à Grenoble.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CLOS DE LA VIEILLE CURE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/10/2025
- Société à mission
- Non
Siège social
Permis d'aménager de LE CLOS DE LA VIEILLE CURE
Activité d’urbanisme de LE CLOS DE LA VIEILLE CURE
LE CLOS DE LA VIEILLE CURE compte 1 autorisation recensée sur la période 25/06/2024 - 25/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS DE LA VIEILLE CURE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/06/2024 - 25/06/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE CLOS DE LA VIEILLE CURE
1 autorisation sur la période 25/06/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Charnècles.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE CLOS DE LA VIEILLE CURE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CLOS DE LA VIEILLE CURE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
TERRINVEST ET CIE
SIREN 498556463
Même département de siège
29 autorisations
7 PC
22 PA
LE ROCHEFORT
SIREN 482311826
Même département de siège
26 autorisations
12 PC
12 PA
2 PD
SOCIETE IMMOBILIERE VIFOISE
SIREN 793304668
Même département de siège
17 autorisations
2 PC
14 PA
1 PD
LE MARVAL
SIREN 380801514
Même département de siège
16 autorisations
16 PA
SARL ARCOTERRE
SIREN 498657253
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
ATR PROMOTION
SIREN 809997968
Même département de siège
16 autorisations
12 PC
4 PA
Sources des informations sur LE CLOS DE LA VIEILLE CURE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE CLOS DE LA VIEILLE CURE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS DE LA VIEILLE CURE ?
LE CLOS DE LA VIEILLE CURE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS DE LA VIEILLE CURE ?
Le profil de LE CLOS DE LA VIEILLE CURE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS DE LA VIEILLE CURE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS DE LA VIEILLE CURE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS DE LA VIEILLE CURE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable