LE CLOS BLEU - Permis de construire et DP

Active
993997311 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 14/11/2025

Présentation détaillée de LE CLOS BLEU

LE CLOS BLEU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Féliu-d'Amont.

Profil et organisation

LE CLOS BLEU est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 66170 à Saint-Féliu-d'Amont.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLOS BLEU
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.25Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
SIRET du siège
Date de création
14/11/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLOS BLEU

Activité d’urbanisme de LE CLOS BLEU

LE CLOS BLEU compte 1 autorisation recensée sur la période 02/03/2026 - 02/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLOS BLEU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/03/2026 - 02/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLOS BLEU

1 autorisation sur la période 02/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Féliu-d'Amont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLOS BLEU dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE CLOS BLEU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à LE CLOS BLEU

Sources des informations sur LE CLOS BLEU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLOS BLEU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLOS BLEU ?
LE CLOS BLEU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLOS BLEU ?
Le profil de LE CLOS BLEU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLOS BLEU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLOS BLEU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLOS BLEU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides