LE CLAIRET - Permis de construire et DP

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438631277 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/07/2001

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de LE CLAIRET

LE CLAIRET est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montreuil-sur-Ille.

Profil et organisation

LE CLAIRET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 35440 à MONTREUIL-SUR-ILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CLAIRET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.61Z - Activités de soutien aux cultures
SIRET du siège
Date de création
01/07/2001
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LE CLAIRET

Activité d’urbanisme de LE CLAIRET

LE CLAIRET compte 3 autorisations recensées sur la période 14/11/2014 - 24/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CLAIRET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

14/11/2014 - 24/12/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CLAIRET

3 autorisations sur la période 14/11/2014 - 24/12/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Montreuil-sur-Ille.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CLAIRET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Garenne, Montreuil-sur-Ille (35440) PC Locaux C298, C975 39 116 m² 84 m² 2014/12/24
Le Clairet, Montreuil-sur-Ille (35440) PC Locaux C976 17 555 m² 1 469 m² 2014/12/22
Le Clairet, Montreuil-sur-Ille (35440) PC Locaux C976, C974 33 431 m² 1 600 m² 2014/11/14

Répartition géographique des autorisations de LE CLAIRET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE CLAIRET

Sources des informations sur LE CLAIRET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CLAIRET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CLAIRET ?
LE CLAIRET est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CLAIRET ?
Le profil de LE CLAIRET recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CLAIRET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CLAIRET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CLAIRET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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