LE CHATAM - Permis de construire et DP

Active
919578542 Autre société civile Créée le 19/09/2022

Présentation détaillée de LE CHATAM

LE CHATAM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Étang-la-Ville.

Profil et organisation

LE CHATAM est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 78620 à L'Étang-la-Ville.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE CHATAM
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/09/2022

Siège social

Permis de construire et DP de LE CHATAM

Activité d’urbanisme de LE CHATAM

LE CHATAM compte 1 autorisation recensée sur la période 16/03/2023 - 16/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CHATAM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/03/2023 - 16/03/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CHATAM

1 autorisation sur la période 16/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à L'Étang-la-Ville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CHATAM dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE CHATAM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE CHATAM

Sources des informations sur LE CHATAM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CHATAM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CHATAM ?
LE CHATAM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CHATAM ?
Le profil de LE CHATAM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CHATAM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CHATAM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CHATAM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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