2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LE CARRE DES VIGNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grimaud.
LE CARRE DES VIGNES est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 61000 à Alençon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE CARRE DES VIGNES compte 2 autorisations recensées sur la période 30/11/2016 - 10/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CARRE DES VIGNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 30/11/2016 - 10/02/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Grimaud.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CARRE DES VIGNES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Mignonne Les Vassaux, Grimaud (83310) | PC Logement | AM4 | 9 243 m² | 349 m² | 2017/02/10 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Mignonne Quartier Les Vassaux, Grimaud (83310) | PC Logement | AM4 | 9 243 m² | 257 m² | 2016/11/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
