LE BAS GREE'N - Permis de construire et DP

Active
931590798 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/08/2024

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE BAS GREE'N

LE BAS GREE'N est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-M'Hervé.

Profil et organisation

LE BAS GREE'N est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 35500 à Saint-M'Hervé.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE BAS GREE'N
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
01/08/2024
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de LE BAS GREE'N

Activité d’urbanisme de LE BAS GREE'N

LE BAS GREE'N compte 1 autorisation recensée sur la période 12/02/2025 - 12/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE BAS GREE'N, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/02/2025 - 12/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE BAS GREE'N

1 autorisation sur la période 12/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-M'Hervé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE BAS GREE'N dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE BAS GREE'N

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LE BAS GREE'N

Sources des informations sur LE BAS GREE'N

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE BAS GREE'N

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE BAS GREE'N ?
LE BAS GREE'N est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE BAS GREE'N ?
Le profil de LE BAS GREE'N recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE BAS GREE'N apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE BAS GREE'N concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE BAS GREE'N signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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