2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
LAT NITROGEN OTTMARSHEIM est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ottmarsheim.
LAT NITROGEN OTTMARSHEIM est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 68490 à Ottmarsheim.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LAT NITROGEN OTTMARSHEIM compte 6 autorisations recensées sur la période 27/09/2013 - 12/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LAT NITROGEN OTTMARSHEIM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 27/09/2013 - 12/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Ottmarsheim.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LAT NITROGEN OTTMARSHEIM dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd 52 Zone Industrielle, Ottmarsheim (68490) | DP Locaux | 111 | 607 669 m² | 10 m² | 2013/11/25 |
| Zi Mulhouse Rhin Cd 52, Ottmarsheim (68490) | PC Locaux | 111, 1918 | 607 669 m² | 277 m² | 2013/09/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
