2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
LAITERIE COOPERATIVE D'ETREZ-FOISSIAT est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bresse Vallons.
LAITERIE COOPERATIVE D'ETREZ-FOISSIAT est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 01340 à Bresse Vallons.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LAITERIE COOPERATIVE D'ETREZ-FOISSIAT compte 6 autorisations recensées sur la période 04/04/2015 - 24/01/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LAITERIE COOPERATIVE D'ETREZ-FOISSIAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 04/04/2015 - 24/01/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Bresse Vallons.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LAITERIE COOPERATIVE D'ETREZ-FOISSIAT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 367 Route De Montrevel Etrez, Bresse Vallons (01340) | DP Locaux | ZM288, AA210 | 13 090 m² | 17 m² | 2019/07/19 |
| 367 Route De Montrevel Etrez, Bresse Vallons (01340) | PC Locaux | AA288, ZM210 | 13 090 m² | 664 m² | 2019/05/27 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
