2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
LA ROMANEE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Russey.
LA ROMANEE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA ROMANEE compte 4 autorisations recensées sur la période 28/03/2013 - 12/07/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA ROMANEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 28/03/2013 - 12/07/2016, réparties dans 2 communes, principalement au Russey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA ROMANEE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue De La Plaine, Thise (25220) | PC Logement | AE362, AE392 | 1 856 m² | 740 m² | 2016/07/12 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
