2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 10.12Z - Transformation et conservation de la viande de volaille
Siège
Permis de construire et DP
3
LA QUERCYNOISE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Gramat.
LA QUERCYNOISE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 46500 à Gramat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA QUERCYNOISE compte 3 autorisations recensées sur la période 23/06/2013 - 18/02/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA QUERCYNOISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 23/06/2013 - 18/02/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Gramat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA QUERCYNOISE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Figeac, Gramat (46500) | PC Locaux | C1202, C1213 | 74 354 m² | 769 m² | 2013/06/23 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
