2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
LA MOTTE AUX OIES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Doulieu.
LA MOTTE AUX OIES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 59940 au Doulieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA MOTTE AUX OIES compte 2 autorisations recensées sur la période 09/02/2024 - 17/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA MOTTE AUX OIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/02/2024 - 17/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement au Doulieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA MOTTE AUX OIES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 360 Rue Du Calvaire, Le Doulieu (59940) | PC Logement | ZE358 | 10 696 m² | 115 m² | 2024/02/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
