2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
LA FORET DES PAINS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tulette.
LA FORET DES PAINS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 26790 à Tulette.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA FORET DES PAINS compte 1 autorisation recensée sur la période 26/10/2017 - 26/10/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA FORET DES PAINS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 26/10/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Tulette.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FORET DES PAINS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 408 Route De Nyons Le Grand Deves, Tulette (26790) | PC Locaux | 0H754 | 2 718 m² | 319 m² | 2017/10/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
