LA FERME DE TERRALYA - Permis de construire et DP

Active
987777653 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 20/03/2024

Infos clés

Siège

Gers (32)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LA FERME DE TERRALYA

LA FERME DE TERRALYA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montégut.

Profil et organisation

LA FERME DE TERRALYA est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 32550 à Montégut.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA FERME DE TERRALYA
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.30Z - Reproduction de plantes
SIRET du siège
Date de création
20/03/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de LA FERME DE TERRALYA

Activité d’urbanisme de LA FERME DE TERRALYA

LA FERME DE TERRALYA compte 1 autorisation recensée sur la période 03/06/2025 - 03/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA FERME DE TERRALYA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/06/2025 - 03/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA FERME DE TERRALYA

1 autorisation sur la période 03/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Montégut.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FERME DE TERRALYA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6601 Route De Roquetaillade Bernat Jot, Montégut (32550) PC Locaux ZC26 8 124 m² 104 m² 2025/06/03

Répartition géographique des autorisations de LA FERME DE TERRALYA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LA FERME DE TERRALYA

Sources des informations sur LA FERME DE TERRALYA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA FERME DE TERRALYA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA FERME DE TERRALYA ?
LA FERME DE TERRALYA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA FERME DE TERRALYA ?
Le profil de LA FERME DE TERRALYA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA FERME DE TERRALYA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA FERME DE TERRALYA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA FERME DE TERRALYA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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