2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Siège
Permis de construire et DP
1
LA COTE BIOGAZ est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Côte-Saint-André.
LA COTE BIOGAZ est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38870 à Saint-Siméon-de-Bressieux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA COTE BIOGAZ compte 1 autorisation recensée sur la période 28/05/2020 - 28/05/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA COTE BIOGAZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/05/2020, répartie dans 1 commune, principalement à La Côte-Saint-André.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA COTE BIOGAZ dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem Des Charpillattes, La Côte-Saint-André (38260) | PC Locaux | ZE130 | 21 024 m² | 332 m² | 2020/05/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
