2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
3
LA BASTIDE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gap.
LA BASTIDE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 05000 à La Rochette.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA BASTIDE compte 3 autorisations recensées sur la période 09/09/2021 - 17/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LA BASTIDE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 09/09/2021 - 17/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Gap.
2 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 171 Route De Treschatel, Gap (05000) | PA | AZ91 | 6 260 m² | 2021/11/05 |
| Les Jouberts Treschatel, Gap (05000) | PA | AZ243, AZ245 | 16 970 m² | 2021/09/09 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
