2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Permis de construire et DP
7
L ARCHE DES TROIS FONTAINES est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ambleteuse.
L ARCHE DES TROIS FONTAINES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 62164 à Ambleteuse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
L ARCHE DES TROIS FONTAINES compte 7 autorisations recensées sur la période 06/12/2013 - 05/12/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour L ARCHE DES TROIS FONTAINES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 06/12/2013 - 05/12/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Ambleteuse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L ARCHE DES TROIS FONTAINES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue De L Ecluse, Ambleteuse (62164) | PC Locaux | AK32, AK316 | 13 444 m² | 48 m² | 2013/12/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
