KMS - Permis de construire et DP

Cessée
842802480 Autre société civile Créée le 03/10/2018

Présentation détaillée de KMS

KMS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carry-le-Rouet.

Profil et organisation

KMS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 13127 à Vitrolles.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
KMS
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/10/2018

Siège social

Permis de construire et DP de KMS

Activité d’urbanisme de KMS

KMS compte 1 autorisation recensée sur la période 04/12/2019 - 04/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour KMS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/12/2019 - 04/12/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de KMS

1 autorisation sur la période 04/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Carry-le-Rouet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à KMS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de KMS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à KMS

Sources des informations sur KMS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur KMS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à KMS ?
KMS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à KMS ?
Le profil de KMS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes KMS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à KMS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à KMS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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