2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
JM PATRIMOINE FINANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vaux-sur-Mer.
JM PATRIMOINE FINANCE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 17770 à Saint-Bris-des-Bois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
JM PATRIMOINE FINANCE compte 2 autorisations recensées sur la période 10/07/2020 - 01/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour JM PATRIMOINE FINANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/07/2020 - 01/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Vaux-sur-Mer.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JM PATRIMOINE FINANCE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Iris, Vaux-sur-Mer (17640) | PC Logement | A1305 | 365 m² | 106 m² | 2022/07/01 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Des Myrtills Zac Cormier - Tranche 3 - Lot N_ 212, Vaux-sur-Mer (17640) | PC Logement | AB343, AB344 | 301 m² | 105 m² | 2020/07/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
