2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
J-B TRANSACTIONS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Chaussin.
J-B TRANSACTIONS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 67560 à Rosheim.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
J-B TRANSACTIONS compte 6 autorisations recensées sur la période 18/06/2013 - 10/10/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour J-B TRANSACTIONS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 18/06/2013 - 10/10/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Chaussin. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à J-B TRANSACTIONS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8Ter Rue Du Pre Saint-Martin, Foucherans (39100) | PC Logement | AI409 | 4 991 m² | 318 m² | 2013/06/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 09/10/2015 - 03/06/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Chaussin. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 23 Route D Asnans, Chaussin (39120) | PA | ZL527, ZL419 | — | 2022/06/03 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Nouvelles, Dole (39100) | PA | AN103, AN464 | 3 164 m² | 2015/10/09 |
4 communes - 1 département - 1 région
Chaussin
2 autorisations
Dole
2 autorisations
Foucherans
1 autorisation
Lons-le-Saunier
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
