2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 72.19Z - Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles
Siège
Permis de construire et DP
10
ITER ORGANIZATION est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Paul-lès-Durance.
ITER ORGANIZATION est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 13115 à Saint-Paul-lès-Durance.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ITER ORGANIZATION compte 10 autorisations recensées sur la période 03/01/2013 - 01/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ITER ORGANIZATION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 03/01/2013 - 01/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Paul-lès-Durance.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ITER ORGANIZATION dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Vinon Sur Verdon, Saint-Paul-lès-Durance (13115) | PC Locaux | B170 | — | 27 m² | 2017/11/24 |
| Rte De Vinon Sur Verdon, Saint-Paul-lès-Durance (13115) | PC Locaux | B170 | 972 867 m² | 27 m² | 2017/11/24 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Departementale 952, Saint-Paul-lès-Durance (13115) | PC Locaux | B170 | — | 1 165 m² | 2015/11/26 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
