ISTRANE - Permis de construire et DP

Active
828622399 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/2017

Infos clés

Siège

Vaucluse (84)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de ISTRANE

ISTRANE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rustrel.

Profil et organisation

ISTRANE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 84400 à Rustrel.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ISTRANE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/03/2017

Siège social

Permis de construire et DP de ISTRANE

Activité d’urbanisme de ISTRANE

ISTRANE compte 1 autorisation recensée sur la période 02/11/2017 - 02/11/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ISTRANE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/11/2017 - 02/11/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ISTRANE

1 autorisation sur la période 02/11/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Rustrel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ISTRANE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ISTRANE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à ISTRANE

Sources des informations sur ISTRANE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ISTRANE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ISTRANE ?
ISTRANE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ISTRANE ?
Le profil de ISTRANE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ISTRANE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ISTRANE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ISTRANE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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