2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
16
Permis de construire et DP
15
Permis de démolir
1
INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 15 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Toulouse.
INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère scientifique culturel et professionnel, avec un siège déclaré 31400 à Toulouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE compte 16 autorisations recensées sur la période 20/08/2013 - 29/04/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
15 autorisations sur la période 20/08/2013 - 29/04/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Toulouse. Ce type représente 94 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9067 Rue Des Arts, Labège (31670) | PC Locaux | AA67 | 66 923 m² | 507 m² | 2017/05/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 16/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Labège. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Arts, Labège (31670) | PD | AA67 | 66 923 m² | 2023/08/16 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
