Présentation détaillée de INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Limoges.
Profil et organisation
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère administratif, avec un siège déclaré 75014 à PARIS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES
SIREN
Forme juridique
Établissement public national à caractère administratif
Activité principale
NAF 72.20Z - Recherche-développement en sciences humaines et sociales
Permis de construire et DP de INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES
Activité d’urbanisme de INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES compte 2
autorisations recensées
sur la période 18/11/2021 - 26/01/2026,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
18/11/2021 - 26/01/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES
2 autorisations sur la période 18/11/2021 - 26/01/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Limoges.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES ?
INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES ?
Le profil de INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.