2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 17.22Z - Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique
Siège
Permis de construire et DP
6
INDUSTRIE CARTARIE TRONCHETTI FRANCE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pannes.
INDUSTRIE CARTARIE TRONCHETTI FRANCE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 45700 à Pannes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
INDUSTRIE CARTARIE TRONCHETTI FRANCE compte 6 autorisations recensées sur la période 17/11/2016 - 08/09/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour INDUSTRIE CARTARIE TRONCHETTI FRANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 17/11/2016 - 08/09/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Pannes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INDUSTRIE CARTARIE TRONCHETTI FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 100 Rue Des Camelias, Villemandeur (45700) | PC Locaux | ZK91, ZK88 | 35 422 m² | 2 477 m² | 2017/10/03 |
| 100 Rue Des Camelias, Pannes (45700) | PC Locaux | YL164, YL191 | 199 304 m² | 5 811 m² | 2017/09/30 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
