INDIVISION PROD'HOMME-GUILARD - Permis de construire et DP

Active
913483624 Autres formes juridiques Créée le 01/02/2022

Présentation détaillée de INDIVISION PROD'HOMME-GUILARD

INDIVISION PROD'HOMME-GUILARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Combourtillé.

Profil et organisation

INDIVISION PROD'HOMME-GUILARD est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 35340 à Ercé-près-Liffré.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
INDIVISION PROD'HOMME-GUILARD
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/02/2022

Siège social

Permis de construire et DP de INDIVISION PROD'HOMME-GUILARD

Activité d’urbanisme de INDIVISION PROD'HOMME-GUILARD

INDIVISION PROD'HOMME-GUILARD compte 1 autorisation recensée sur la période 24/02/2025 - 24/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour INDIVISION PROD'HOMME-GUILARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/02/2025 - 24/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de INDIVISION PROD'HOMME-GUILARD

1 autorisation sur la période 24/02/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Combourtillé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à INDIVISION PROD'HOMME-GUILARD dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Les Gages, Combourtillé (35210) DP Locaux ZD199 9 263 m² 625 m² 2025/02/24

Répartition géographique des autorisations de INDIVISION PROD'HOMME-GUILARD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à INDIVISION PROD'HOMME-GUILARD

Sources des informations sur INDIVISION PROD'HOMME-GUILARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur INDIVISION PROD'HOMME-GUILARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à INDIVISION PROD'HOMME-GUILARD ?
INDIVISION PROD'HOMME-GUILARD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à INDIVISION PROD'HOMME-GUILARD ?
Le profil de INDIVISION PROD'HOMME-GUILARD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes INDIVISION PROD'HOMME-GUILARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à INDIVISION PROD'HOMME-GUILARD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à INDIVISION PROD'HOMME-GUILARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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