2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
13
IMMOPROD est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 13 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Frangy.
IMMOPROD est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69370 à Saint-Didier-au-Mont-d'Or.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
IMMOPROD compte 13 autorisations recensées sur la période 04/01/2013 - 08/07/2026, dans 11 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour IMMOPROD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
13 autorisations sur la période 04/01/2013 - 08/07/2026, réparties dans 11 communes, principalement à Frangy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à IMMOPROD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 990 (Logt 01) - 1000 (Logt, Valserhône (01200) | PC Logement | AN429, AN431 | 1 770 m² | 569 m² | 2016/10/18 |
1 à 1 sur 1 autorisations
11 communes - 5 départements - 1 région
Frangy
2 autorisations
Saint-Laurent-du-Pont
2 autorisations
Arbin
1 autorisation
Cercier
1 autorisation
La Tour
1 autorisation
Miribel
1 autorisation
Saint-Laurent-d'Agny
1 autorisation
Seyssel
1 autorisation
Seyssel
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
