Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Citeaux La Champagne, Beaune (21200) | PA | DS116, DS120 | — | 2013/11/25 |
IMMOBILIERE CHARLES NINOT - Permis d'aménager
Cessée
523461325
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 16/06/2010
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de IMMOBILIERE CHARLES NINOT
IMMOBILIERE CHARLES NINOT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaune.
Profil et organisation
IMMOBILIERE CHARLES NINOT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 21200 à Beaune.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- IMMOBILIERE CHARLES NINOT
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/06/2010
Siège social
Permis d'aménager de IMMOBILIERE CHARLES NINOT
Activité d’urbanisme de IMMOBILIERE CHARLES NINOT
IMMOBILIERE CHARLES NINOT compte 1 autorisation recensée sur la période 25/11/2013 - 25/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour IMMOBILIERE CHARLES NINOT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/11/2013 - 25/11/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de IMMOBILIERE CHARLES NINOT
1 autorisation sur la période 25/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Beaune.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de IMMOBILIERE CHARLES NINOT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à IMMOBILIERE CHARLES NINOT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
NOUVEAU ET CIE
SIREN 483134680
Même département de siège
15 autorisations
4 PC
8 PA
3 PD
IMOBIA
SIREN 450829627
Même département de siège
12 autorisations
11 PC
1 PA
C.N.T IMMOBILIERE
SIREN 838268738
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
1 PA
1 PD
IMMOXINE
SIREN 393189113
Même département de siège
11 autorisations
4 PC
6 PA
1 PD
SARL ST JEAN
SIREN 387903859
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PA
MD
SIREN 502990856
Même département de siège
8 autorisations
2 PC
6 PA
Sources des informations sur IMMOBILIERE CHARLES NINOT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur IMMOBILIERE CHARLES NINOT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à IMMOBILIERE CHARLES NINOT ?
IMMOBILIERE CHARLES NINOT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à IMMOBILIERE CHARLES NINOT ?
Le profil de IMMOBILIERE CHARLES NINOT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes IMMOBILIERE CHARLES NINOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à IMMOBILIERE CHARLES NINOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à IMMOBILIERE CHARLES NINOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable