2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
IMMO DECO PATINE PALETTE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Vaison-la-Romaine.
IMMO DECO PATINE PALETTE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 84130 au Pontet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
IMMO DECO PATINE PALETTE compte 5 autorisations recensées sur la période 03/12/2014 - 25/05/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour IMMO DECO PATINE PALETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 03/12/2014 - 25/05/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Vaison-la-Romaine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à IMMO DECO PATINE PALETTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 32 Rue De L'ouest, Les Angles (30133) | PC Logement | AS468 | 603 m² | 241 m² | 2016/03/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
