2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
2
HUILERIE EMILE NOEL SAS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-Saint-Esprit.
HUILERIE EMILE NOEL SAS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 30130 à Pont-Saint-Esprit.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HUILERIE EMILE NOEL SAS compte 5 autorisations recensées sur la période 26/02/2015 - 16/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HUILERIE EMILE NOEL SAS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 26/02/2015 - 16/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Pont-Saint-Esprit. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HUILERIE EMILE NOEL SAS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 70 Chemin Des Oliviers, Pont-Saint-Esprit (30130) | PC Locaux | BL8, BP113 | 16 191 m² | 201 m² | 2015/02/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 10/03/2016 - 17/11/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Pont-Saint-Esprit. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Pont-Saint-Esprit (30130) | PD | — | — | 2017/11/17 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Oliviers, Pont-Saint-Esprit (30130) | PD | BL8, BL170 | — | 2016/03/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
