2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
HOPITAL PRIVE SAINTE MARIE CHALON est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Chalon-sur-Saône.
HOPITAL PRIVE SAINTE MARIE CHALON est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 71100 à Chalon-sur-Saône.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
HOPITAL PRIVE SAINTE MARIE CHALON compte 5 autorisations recensées sur la période 05/10/2017 - 18/04/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour HOPITAL PRIVE SAINTE MARIE CHALON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 05/10/2017 - 18/04/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Chalon-sur-Saône.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HOPITAL PRIVE SAINTE MARIE CHALON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Av De Mousseau, Évry-Courcouronnes (91080) | PC Locaux | BR10, BR11 | 9 938 m² | 72 m² | 2022/05/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 3 départements - 3 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
