Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 43 Rue Octave Feuillet, Toulouse (31100) | PD | AI100 | 415 m² | 2022/04/20 |
HOME PROJECT - Permis de démolir
Cessée
493093702
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 13/11/2006
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de HOME PROJECT
HOME PROJECT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.
Profil et organisation
HOME PROJECT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 31380 à Garidech.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- HOME PROJECT
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.31Z - Agences immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/11/2006
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de HOME PROJECT
Activité d’urbanisme de HOME PROJECT
HOME PROJECT compte 1 autorisation recensée sur la période 20/04/2022 - 20/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour HOME PROJECT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/04/2022 - 20/04/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de HOME PROJECT
1 autorisation sur la période 20/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de HOME PROJECT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à HOME PROJECT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AGA
SIREN 534029400
Même département de siège
16 autorisations
15 PC
1 PA
CEMA PROMOTIONS
SIREN 498057421
Même département de siège
13 autorisations
5 PC
8 PA
TERRABATIR
SIREN 539391177
Même département de siège
8 autorisations
3 PC
5 PA
PAUL-VALERE MASCARO
SIREN 529036816
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
CASTEL PIERRE
SIREN 399496389
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
IMMO DE FRANCE TOULOUSE BALMA
SIREN 440309821
Même département de siège
5 autorisations
3 PC
1 PA
1 PD
Sources des informations sur HOME PROJECT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur HOME PROJECT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HOME PROJECT ?
HOME PROJECT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HOME PROJECT ?
Le profil de HOME PROJECT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HOME PROJECT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HOME PROJECT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HOME PROJECT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable