HEPA - Permis de construire et DP

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992625327 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 10/10/2025

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de HEPA

HEPA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Apollinaire.

Profil et organisation

HEPA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 21121 à Daix.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
HEPA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
10/10/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de HEPA

Activité d’urbanisme de HEPA

HEPA compte 1 autorisation recensée sur la période 19/05/2026 - 19/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour HEPA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/05/2026 - 19/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de HEPA

1 autorisation sur la période 19/05/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Apollinaire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à HEPA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Saint-Apollinaire (21850) PC Mixte — — 2 720 m² 2026/05/19

Répartition géographique des autorisations de HEPA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à HEPA

Sources des informations sur HEPA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur HEPA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à HEPA ?
HEPA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à HEPA ?
Le profil de HEPA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes HEPA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à HEPA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à HEPA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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